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veille-reglementaire/.manus/db/db-query-1781872715777.json

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{
"query": "\nSELECT \n titre,\n LEFT(resume, 300) AS resume_rss,\n CHAR_LENGTH(resume) AS longueur,\n typeVeille,\n iaRelevant,\n LEFT(iaReason, 300) AS iaReason,\n lien\nFROM veille_items\nWHERE iaRelevant = 1\nORDER BY CHAR_LENGTH(COALESCE(resume,'')) ASC\nLIMIT 30;\n",
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"rows": [
{
"titre": "Décision n°2025.0056/DC/SCES du 1er avril 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination dexperts-visiteurs pour la certification des établissements de santé",
"resume_rss": "NULL",
"longueur": "NULL",
"typeVeille": "reglementaire",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte concerne la certification des établissements de santé par la Haute Autorité de santé, relevant du système de soin et de l'organisation des établissements hospitaliers.",
"lien": "https://www.has-sante.fr/jcms/p_3861382/fr/decision-n2025-0056/dc/sces-du-1er-avril-2025-du-president-de-la-haute-autorite-de-sante-portant-nomination-d-experts-visiteurs-pour-la-certification-des-etablissements-de-sante"
},
{
"titre": "Avenant n°2 au PRS 20232028 - Publication de larrêté portant révision du PRS le 25 février 2026",
"resume_rss": "Le Projet Régional de Santé (PRS) 2023-2028 de lOccitanie actuellement en vigueur, vient pour la seconde fois dêtre révisé partiellement.",
"longueur": "139",
"typeVeille": "reglementaire",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte concerne la révision d'un Projet Régional de Santé (PRS) par arrêté, relevant de l'organisation du système de santé et de la réglementation.",
"lien": "https://www.occitanie.ars.sante.fr/avenant-ndeg2-au-prs-2023-2028-publication-de-larrete-portant-revision-du-prs-le-25-fevrier-2026-0"
},
{
"titre": "Que pensent les personnes handicapées de leur MDPH en 2025 ?",
"resume_rss": "Parmi les répondants, 7 personnes sur 10 sont très satisfaites ou satisfaites de leur maison départementale des personnes handicapées (MDPH).",
"longueur": "141",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte aborde la satisfaction des personnes handicapées vis-à-vis de la MDPH, une structure dédiée à ce public.",
"lien": "https://www.cnsa.fr/actualites/que-pensent-les-personnes-handicapees-de-leur-mdph-en-2025"
},
{
"titre": "Signature d'un nouveau protocole pour renforcer la sécurité des professionnels de santé",
"resume_rss": "Dix ans après un premier protocole relatif à la sécurité des personnels de santé, établi le 11 avril 2013,un nouveau protocole a été signé ce jeudi 05 mars 2026.",
"longueur": "161",
"typeVeille": "reglementaire",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte parle d'un protocole pour la sécurité des professionnels de santé, ce qui relève du cadre institutionnel et réglementaire du système de santé.",
"lien": "https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/signature-dun-nouveau-protocole-pour-renforcer-la-securite-des-professionnels-de-sante"
},
{
"titre": "Création dune unité denseignement maternelle autisme (UEMA) en Haute-Savoie (74)",
"resume_rss": "LAgence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes lance un appel à candidature pour la création, en Haute-Savoie, dune unité denseignement maternelle autisme (UEMA).",
"longueur": "166",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte concerne la création d'une unité d'enseignement pour enfants autistes, ciblant directement le public en situation de handicap.",
"lien": "https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/creation-dune-unite-denseignement-maternelle-autisme-uema-en-haute-savoie-74"
},
{
"titre": "Appel à candidatures - Centre de prise en charge de la douleur chronique des patientes atteintes dendométriose en Nouvelle-Aquitaine",
"resume_rss": "LARS en lien avec lAFENA lance un appel à candidatures afin de renforcer la lisibilité du parcours de prise en charge de la douleur chronique liée à lendométriose.",
"longueur": "166",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le sujet concerne la prise en charge médicale de la douleur chronique liée à une pathologie (endométriose) et est piloté par l'ARS, ce qui le rattache au secteur sanitaire.",
"lien": "https://www.nouvelle-aquitaine.ars.sante.fr/appel-candidatures-centre-de-prise-en-charge-de-la-douleur-chronique-des-patientes-atteintes"
},
{
"titre": "Mesures de prévention des infections respiratoires aiguës en fonction du niveau dintensité épidémique",
"resume_rss": "Nous vous partageons ici le niveau dintensité épidémique communiqué par Santé publique France au cours des 4 dernières semaines pour la région Bourgogne Franche-Comté.",
"longueur": "168",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte concerne la prévention des infections respiratoires aiguës et le suivi épidémiologique par Santé publique France, ce qui relève de la santé publique et du système de soins.",
"lien": "https://www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr/mesures-prevention-ira-en-fonction-intensite-epidemie"
},
{
"titre": "Création dun Dispositif dauto-régulation (DAR) au sein du collège Aristide Briand qui sera prochainement désignée par la Direction des services académiques de léducation nationale dans le département du Tarn.",
"resume_rss": "LARS Occitanie lance un appel à candidatures pour la création dun Dispositif dauto-régulation (DAR) destiné à des enfants scolarisés entre la 6ème et la 3ème avec un TND (TSA, dys, TDAH, TDI).",
"longueur": "195",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le dispositif DAR est destiné à des enfants avec un Trouble du Neuro-Développement (TND) comme le TSA, la dys, le TDAH ou le TDI, ce qui relève clairement du public en situation de handicap.",
"lien": "https://www.occitanie.ars.sante.fr/creation-dun-dispositif-dauto-regulation-dar-au-sein-du-college-aristide-briand-qui-sera"
},
{
"titre": "Création dune unité denseignement élémentaire au sein de lécole primaire Fanny Reich à Saint Lizier qui sera prochainement désignée par la Direction des services académiques de léducation nationale dans le département de lAriège",
"resume_rss": "LARS Occitanie lance un appel à candidatures pour la création dune unité denseignement en élémentaire pour des enfants de lâge de 6 à 11 ans porteurs de troubles du spectre de lautisme (TSA).",
"longueur": "196",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte concerne la création d'une unité d'enseignement pour enfants porteurs de troubles du spectre de l'autisme (TSA), ce qui relève du handicap.",
"lien": "https://www.occitanie.ars.sante.fr/creation-dune-unite-denseignement-elementaire-au-sein-de-lecole-primaire-fanny-reich-saint-lizier"
},
{
"titre": "Festival des métiers du prendre soin dans la Métropole de Lyon",
"resume_rss": "Du 23 mars au 3 avril 2026, la Métropole de Lyon accueille le Festival des métiers du prendre soin, un événement dédié à la découverte des professions du soin, de laccompagnement et du lien social.",
"longueur": "198",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le festival concerne un large éventail de métiers du soin et de l'accompagnement sans cibler un public ou un secteur ESMS spécifique, il s'agit d'une actualité générale sur l'attractivité des métiers.",
"lien": "https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/festival-des-metiers-du-prendre-soin-dans-la-metropole-de-lyon"
},
{
"titre": "Semaine des métiers du soin et de laccompagnement",
"resume_rss": "Du 30 mars au 3 avril 2026, France Travail organise la Semaine nationale des métiers du soin et de laccompagnement, un temps fort dédié à la découverte et à la valorisation de ces professions essentielles.",
"longueur": "206",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte est général sur les métiers du soin et de l'accompagnement, sans cibler un public ou un secteur ESMS spécifique, et France Travail organise l'événement.",
"lien": "https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/semaine-des-metiers-du-soin-et-de-laccompagnement-1"
},
{
"titre": "Semaine nationale du rein en Bourgogne Franche-Comté",
"resume_rss": "En 2026 le thème de la Semaine Nationale du Rein est \"La santé rénale. Prendre soin de tous, tout en protégeant la planète.\" Pendant la semaine nationale du rein, informez-vous et faites-vous dépister gratuitement.",
"longueur": "214",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le sujet principal est la santé rénale, le dépistage et l'information médicale, ce qui relève du domaine sanitaire et de la santé publique.",
"lien": "https://www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr/semaine-nationale-du-rein-en-bourgogne-franche-comte-0"
},
{
"titre": "Mission Polyhandicap : déploiement en Bourgogne Franche-Comté",
"resume_rss": "Informations concernant la mission polyhandicap mise en place en Bourgogne Franche-Comté : la mise en place du plan de formation, l'animation des groupes de travail, la création du centre ressources polyhandicap...",
"longueur": "214",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte mentionne explicitement le 'polyhandicap' et la création d'un 'centre ressources polyhandicap', ciblant directement les personnes en situation de handicap complexe.",
"lien": "https://www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr/polyhandicap-deploiement-formation-et-animation-groupes-travail"
},
{
"titre": "Création de temps de psychologue en SSIAD/SAD mixte",
"resume_rss": "Dans la continuité du Plan Maladies Neuro Dégénératives (PMND) 2014-2019, lAgence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes lance un nouvel appel à candidatures qui vise à créer des temps de psychologues au sein de SSIAD/SAD mixte.",
"longueur": "230",
"typeVeille": "reglementaire",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte concerne la création de postes de psychologues dans des SSIAD/SAD, des structures dédiées aux personnes âgées, et est lancé par l'ARS dans le cadre d'un plan national.",
"lien": "https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/creation-de-temps-de-psychologue-en-ssiadsad-mixte"
},
{
"titre": "Création d'Equipes Spécialisées de Soins Infirmiers Précarité (ESSIP) sur des territoires peu dotés ou non pourvus",
"resume_rss": "Le présent appel à projets vise à autoriser des offres ESSIP sur des territoires peu dotés ou non pourvus en Vaucluse et dans les Alpes Maritimes. Date limite de clôture de lappel à projet et de réception des dossiers : 12 mai 2026.",
"longueur": "233",
"typeVeille": "reglementaire",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "L'appel à projets concerne la création d'équipes de soins infirmiers pour des publics en situation de précarité, ce qui relève de l'insertion et de l'accès aux droits, et un appel à projets est un acte réglementaire.",
"lien": "https://www.paca.ars.sante.fr/creation-dequipes-specialisees-de-soins-infirmiers-precarite-essip-sur-des-territoires-peu-dotes-ou"
},
{
"titre": "Appel à manifestation dintérêt pour la consultation réactive de psychiatrie libérale en Haute-Garonne",
"resume_rss": "Cet appel à manifestation dintérêt vise à structurer un dispositif expérimental de consultations réactives de psychiatrie libérale en Haute-Garonne, en complémentarité des dispositifs existants de soins psychiatriques non programmés.",
"longueur": "234",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte concerne la structuration d'un dispositif de consultations de psychiatrie libérale, relevant principalement de l'organisation des soins médicaux.",
"lien": "https://www.occitanie.ars.sante.fr/appel-manifestation-dinteret-pour-la-consultation-reactive-de-psychiatrie-liberale-en-haute-garonne"
},
{
"titre": "Seconde Journée régionale en 2026 - Transformation Ecologique - Save the date - 24 juin 2026",
"resume_rss": "Décarboner la santé en Nouvelle-Aquitaine, seconde journée régionale de la transformation écologique du système de santé (TESS), à destination des établissements sanitaires et médico-sociaux le 24 juin 2026 à l'IMS Xavier Arnozan à Pessac.",
"longueur": "239",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le sujet concerne la décarbonation du système de santé en Nouvelle-Aquitaine, s'adressant aux établissements sanitaires et médico-sociaux, ce qui relève d'une initiative générale pour le secteur de la santé.",
"lien": "https://www.nouvelle-aquitaine.ars.sante.fr/seconde-journee-regionale-en-2026-transformation-ecologique-save-date-24-juin-2026"
},
{
"titre": "Le 3133, nouveau numéro national pour signaler les maltraitances envers les adultes vulnérables",
"resume_rss": "Depuis le 1er mars 2026, le 3133 est le numéro national gratuit découte et de signalement des situations de maltraitance concernant les personnes âgées, les personnes en situation de handicap et, plus largement, les adultes en situation de vulnérabilité.",
"longueur": "255",
"typeVeille": "reglementaire",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte concerne un nouveau numéro national pour signaler la maltraitance des personnes âgées et handicapées, relevant d'une mesure réglementaire.",
"lien": "https://www.cnsa.fr/actualites/le-3133-nouveau-numero-national-pour-signaler-les-maltraitances-envers-les-adultes"
},
{
"titre": "Candidats retenus suite à l'appel à manifestation d'intérêt sur la Communication Alternative et Améliorée (CAA)",
"resume_rss": "Nous vous informons sur la liste des candidats retenus site à l'appel à manifestation d'intérêt sur la création de missions départementales dexpertise et dinformation autour de la Communication Alternative et Améliorée (CAA) en région Bourgogne Franche-Comté.",
"longueur": "261",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le sujet principal est la Communication Alternative et Améliorée (CAA), un dispositif d'expertise et d'information destiné aux personnes en situation de handicap, et la veille est générale car il s'agit de la publication des résultats d'un AMI.",
"lien": "https://www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr/candidats-retenus-suite-ami-caa"
},
{
"titre": "AAC hygiène, dépistages et soins bucco-dentaires en EHPAD",
"resume_rss": "La stratégie nationale de santé propose d'encourager laccès aux soins bucco-dentaires des personnes âgées et des personnes en situation de handicap. Le Plan national de Santé publique retient 25 mesures phares dont : \"Organiser les soins bucco-dentaires en EHPAD.\"",
"longueur": "265",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte se concentre sur l'organisation des soins bucco-dentaires en EHPAD, ciblant principalement les personnes âgées, bien qu'il mentionne aussi le handicap.",
"lien": "https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/aac-hygiene-depistages-et-soins-bucco-dentaires-en-ehpad-1"
},
{
"titre": "Accompagnement à la mise en œuvre de la réforme des autorisations en psychiatrie",
"resume_rss": "Le nouveau régime des autorisations pour lactivité de psychiatrie est entré en vigueur le 1er juin 2023 et impose de nouvelles conditions techniques et d'implantation. Le présent appel à projets vise à soutenir financièrement les établissements de santé de la région PACA dans la réalisation de…",
"longueur": "296",
"typeVeille": "reglementaire",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte concerne la réforme des autorisations pour l'activité de psychiatrie, un domaine relevant du soin médical et des établissements de santé.",
"lien": "https://www.paca.ars.sante.fr/accompagnement-la-mise-en-oeuvre-de-la-reforme-des-autorisations-en-psychiatrie"
},
{
"titre": "Le numérique au service de la santé du quotidien",
"resume_rss": "En Occitanie, troisième plus vaste région de France, le numérique en santé constitue une véritable opportunité pour les usagers comme pour les professionnels de santé : il facilite laccès aux soins, il contribue à réduire les inégalités territoriales et à renforcer la coordination entre les acteu…",
"longueur": "299",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte aborde le numérique en santé pour faciliter l'accès aux soins et la coordination des acteurs, ce qui relève de l'organisation du système de santé.",
"lien": "En Occitanie, troisième plus vaste région de France, le numérique en santé constitue une véritable opportunité pour les usagers comme pour les professionnels de santé : il facilite laccès aux soins, il contribue à réduire les inégalités territoriales et à renforcer la coordination "
},
{
"titre": "Semaine européenne de la vaccination 2026 : webinaires à destination des professionnels de santé",
"resume_rss": "La semaine européenne de la vaccination est un temps fort de communication et dactions en direction du public et des professionnels de santé pour mieux faire connaître les enjeux de la vaccination. À cette occasion, lAgence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes et le Gérontopôle AURA organisent…",
"longueur": "300",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte concerne la vaccination et s'adresse aux professionnels de santé, avec l'implication de l'ARS, ce qui relève du système de santé et de la santé publique.",
"lien": "https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/semaine-europeenne-de-la-vaccination-2026-webinaires-destination-des-professionnels-de-sante"
},
{
"titre": "Journée régionale \"Parentalités et handicaps : défis, ressources et accompagnements\"",
"resume_rss": "Une journée régionale consacrée aux parentalités des personnes en situation de handicap, proposée par CapParents PACA et INTIMAGIR, deux dispositifs soutenus financièrement par lAgence Régionale de santé PACA. Cette rencontre vise à partager des expériences, présenter des ressources et renforcer l",
"longueur": "301",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le sujet principal concerne les parentalités des personnes en situation de handicap, avec l'objectif de partager des expériences et ressources pour ce public spécifique.",
"lien": "https://www.paca.ars.sante.fr/journee-regionale-parentalites-et-handicaps-defis-ressources-et-accompagnements-0"
},
{
"titre": "Santé des femmes : une série de webinaires sur les dispositifs en Auvergne-Rhône-Alpes",
"resume_rss": "En mars 2026, lARS Auvergne-Rhône-Alpes propose une série de webinaires dédiés à la santé des femmes, en partenariat avec la Direction régionale aux droits des femmes et à légalité, les Maisons des Femmes de Lyon et Clermont-Ferrand, les HCL, le réseau EndAURA et le dispositif Handigynéco. Ces tem",
"longueur": "301",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le sujet principal est la santé des femmes, l'organisation de dispositifs de soins et de prévention par l'ARS, avec la participation d'hôpitaux (HCL) et d'un dispositif spécifique (Handigynéco) qui, bien que lié au handicap, est ici intégré à une démarche de santé publique plus large.",
"lien": "https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/sante-des-femmes-une-serie-de-webinaires-sur-les-dispositifs-en-auvergne-rhone-alpes"
},
{
"titre": "Départ de Didier Jaffre après 4 années dactivité à la Direction générale de lARS Occitanie",
"resume_rss": "Près de 4 années après sa prise de fonction à la tête de lAgence régionale de santé Occitanie, Didier Jaffre vient dêtre appelé à de nouvelles responsabilités auprès de Camille Galliard-Minier, nouvelle ministre déléguée chargée de lAutonomie et des Personnes Handicapées, dont il va diriger le ca",
"longueur": "301",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte parle du départ d'un directeur d'ARS et de sa nomination auprès d'une ministre déléguée, ce qui relève de l'organisation et de la gouvernance du système de santé.",
"lien": "https://www.occitanie.ars.sante.fr/depart-de-didier-jaffre-apres-4-annees-dactivite-la-direction-generale-de-lars-occitanie"
},
{
"titre": "Pertinence des soins : publication du Plan dactions pluriannuel régional damélioration de la pertinence des soins 2025-2029",
"resume_rss": "LARS Auvergne-Rhône-Alpes et lAssurance Maladie publient le Plan dactions pluriannuel régional damélioration de la pertinence des soins (PAPRAPS) 2025-2029. Ce plan fixe 8 priorités pour garantir des soins justes, sûrs et adaptés face au vieillissement de la population, aux inégalités territoria",
"longueur": "301",
"typeVeille": "reglementaire",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte concerne un plan d'action régional de l'ARS et de l'Assurance Maladie visant l'amélioration de la pertinence des soins, ce qui relève de l'organisation du système de santé.",
"lien": "https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/pertinence-des-soins-publication-du-plan-dactions-pluriannuel-regional-damelioration-de-la"
},
{
"titre": "AAP 2026 - Création dun dispositif demploi et dhabitat en milieu ordinaire pour les personnes avec trouble du spectre de lautisme (TSA) et trouble du développement intellectuel (TDI) associé sur le département de la Charente (16)",
"resume_rss": "Dans le cadre du plan visant la création de 50 000 solutions nouvelles et la transformation de loffre médico-sociale, lARS NA lance un appel à projets portant création dun dispositif demploi et dhabitat en milieu ordinaire pour les personnes avec trouble du spectre de lautisme (TSA) et trouble",
"longueur": "301",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le public principal est constitué de personnes avec TSA et TDI, ce qui relève clairement du secteur du handicap, et il s'agit d'un appel à projets pour de nouvelles solutions, ce qui est une veille générale.",
"lien": "https://www.nouvelle-aquitaine.ars.sante.fr/aap-2026-creation-dun-dispositif-demploi-et-dhabitat-en-milieu-ordinaire-pour-les-personnes-avec"
},
{
"titre": "Un nouveau site régional pour mieux s'informer sur les soins palliatifs en région Provence-Alpes-Côte d'Azur",
"resume_rss": "Portés par lassociation pour les soins palliatifs (APSP) et la cellule danimation régionale de soins palliatifs (Cel-APSP), avec le soutien de lAgence régionale de santé Provence-Alpes-Côte dAzur, ce site est le point de rencontre des soins palliatifs en région Paca : actualités, coordonnées des",
"longueur": "301",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le sujet principal concerne les soins palliatifs et l'organisation des soins au niveau régional avec le soutien de l'ARS, ce qui relève du secteur sanitaire.",
"lien": "https://www.paca.ars.sante.fr/un-nouveau-site-regional-pour-mieux-sinformer-sur-les-soins-palliatifs-en-region-provence-alpes"
},
{
"titre": "Retour sur le webinaire à destination des référents Activités Physique et Sportive au sein des Etablissements médico-sociaux",
"resume_rss": "Le 13 fév 2026, lARS Paca, en partenariat avec la Délégation Régionale Académique à lÉducation, à la Jeunesse et aux Sports (DRAJES) et le Comité Paralympique et Sportif Français (CPSF), a organisé un webinaire régional à destination des référents Activité Physique et Sportive (APS) et des gestion",
"longueur": "301",
"typeVeille": "informationnelle",
"iaRelevant": "1",
"iaReason": "Le texte concerne les activités physiques et sportives au sein des établissements médico-sociaux, un domaine qui recoupe fortement le public en situation de handicap, et l'ARS est impliquée dans l'organisation.",
"lien": "https://www.paca.ars.sante.fr/retour-sur-le-webinaire-destination-des-referents-activites-physique-et-sportive-au-sein-des"
}
],
"messages": [
"entre les acteu…"
],
"stdout": "titre\tresume_rss\tlongueur\ttypeVeille\tiaRelevant\tiaReason\tlien\nDécision n°2025.0056/DC/SCES du 1er avril 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination dexperts-visiteurs pour la certification des établissements de santé\tNULL\tNULL\treglementaire\t1\tLe texte concerne la certification des établissements de santé par la Haute Autorité de santé, relevant du système de soin et de l'organisation des établissements hospitaliers.\thttps://www.has-sante.fr/jcms/p_3861382/fr/decision-n2025-0056/dc/sces-du-1er-avril-2025-du-president-de-la-haute-autorite-de-sante-portant-nomination-d-experts-visiteurs-pour-la-certification-des-etablissements-de-sante\nAvenant n°2 au PRS 20232028 - Publication de larrêté portant révision du PRS le 25 février 2026\tLe Projet Régional de Santé (PRS) 2023-2028 de lOccitanie actuellement en vigueur, vient pour la seconde fois dêtre révisé partiellement.\t139\treglementaire\t1\tLe texte concerne la révision d'un Projet Régional de Santé (PRS) par arrêté, relevant de l'organisation du système de santé et de la réglementation.\thttps://www.occitanie.ars.sante.fr/avenant-ndeg2-au-prs-2023-2028-publication-de-larrete-portant-revision-du-prs-le-25-fevrier-2026-0\nQue pensent les personnes handicapées de leur MDPH en 2025 ?\tParmi les répondants, 7 personnes sur 10 sont très satisfaites ou satisfaites de leur maison départementale des personnes handicapées (MDPH).\t141\tinformationnelle\t1\tLe texte aborde la satisfaction des personnes handicapées vis-à-vis de la MDPH, une structure dédiée à ce public.\thttps://www.cnsa.fr/actualites/que-pensent-les-personnes-handicapees-de-leur-mdph-en-2025\nSignature d'un nouveau protocole pour renforcer la sécurité des professionnels de santé\tDix ans après un premier protocole relatif à la sécurité des personnels de santé, établi le 11 avril 2013,un nouveau protocole a été signé ce jeudi 05 mars 2026.\t161\treglementaire\t1\tLe texte parle d'un protocole pour la sécurité des professionnels de santé, ce qui relève du cadre institutionnel et réglementaire du système de santé.\thttps://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/signature-dun-nouveau-protocole-pour-renforcer-la-securite-des-professionnels-de-sante\nCréation dune unité denseignement maternelle autisme (UEMA) en Haute-Savoie (74)\tLAgence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes lance un appel à candidature pour la création, en Haute-Savoie, dune unité denseignement maternelle autisme (UEMA).\t166\tinformationnelle\t1\tLe texte concerne la création d'une unité d'enseignement pour enfants autistes, ciblant directement le public en situation de handicap.\thttps://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/creation-dune-unite-denseignement-maternelle-autisme-uema-en-haute-savoie-74\nAppel à candidatures - Centre de prise en charge de la douleur chronique des patientes atteintes dendométriose en Nouvelle-Aquitaine\tLARS en lien avec lAFENA lance un appel à candidatures afin de renforcer la lisibilité du parcours de prise en charge de la douleur chronique liée à lendométriose.\t166\tinformationnelle\t1\tLe sujet concerne la prise en charge médicale de la douleur chronique liée à une pathologie (endométriose) et est piloté par l'ARS, ce qui le rattache au secteur sanitaire.\thttps://www.nouvelle-aquitaine.ars.sante.fr/appel-candidatures-centre-de-prise-en-charge-de-la-douleur-chronique-des-patientes-atteintes\nMesures de prévention des infections respiratoires aiguës en fonction du niveau dintensité épidémique\tNous vous partageons ici le niveau dintensité épidémique communiqué par Santé publique France au cours des 4 dernières semaines pour la région Bourgogne Franche-Comté.\t168\tinformationnelle\t1\tLe texte concerne la prévention des infections respiratoires aiguës et le suivi épidémiologique par Santé publique France, ce qui relève de la santé publique et du système de soins.\thttps://www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr/mesures-prevention-ira-en-fonction-intensite-epidemie\nCréation dun Dispositif dauto-régulation (DAR) au sein du collège Aristide Briand qui sera prochainement désignée par la Direction des services académiques de léducation nationale dans le département du Tarn.\tLARS Occitanie lance un appel à candidatures pour la création dun Dispositif dauto-régulation (DAR) destiné à des enfants scolarisés entre la 6ème et la 3ème avec un TND (TSA, dys, TDAH, TDI).\t195\tinformationnelle\t1\tLe dispositif DAR est destiné à des enfants avec un Trouble du Neuro-Développement (TND) comme le TSA, la dys, le TDAH ou le TDI, ce qui relève clairement du public en situation de handicap.\thttps://www.occitanie.ars.sante.fr/creation-dun-dispositif-dauto-regulation-dar-au-sein-du-college-aristide-briand-qui-sera\nCréation dune unité denseignement élémentaire au sein de lécole primaire Fanny Reich à Saint Lizier qui sera prochainement désignée par la Direction des services académiques de léducation nationale dans le département de lAriège\tLARS Occitanie lance un appel à candidatures pour la création dune unité denseignement en élémentaire pour des enfants de lâge de 6 à 11 ans porteurs de troubles du spectre de lautisme (TSA).\t196\tinformationnelle\t1\tLe texte concerne la création d'une unité d'enseignement pour enfants porteurs de troubles du spectre de l'autisme (TSA), ce qui relève du handicap.\thttps://www.occitanie.ars.sante.fr/creation-dune-unite-denseignement-elementaire-au-sein-de-lecole-primaire-fanny-reich-saint-lizier\nFestival des métiers du prendre soin dans la Métropole de Lyon\tDu 23 mars au 3 avril 2026, la Métropole de Lyon accueille le Festival des métiers du prendre soin, un événement dédié à la découverte des professions du soin, de laccompagnement et du lien social.\t198\tinformationnelle\t1\tLe festival concerne un large éventail de métiers du soin et de l'accompagnement sans cibler un public ou un secteur ESMS spécifique, il s'agit d'une actualité générale sur l'attractivité des métiers.\thttps://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/festival-des-metiers-du-prendre-soin-dans-la-metropole-de-lyon\nSemaine des métiers du soin et de laccompagnement\tDu 30 mars au 3 avril 2026, France Travail organise la Semaine nationale des métiers du soin et de laccompagnement, un temps fort dédié à la découverte et à la valorisation de ces professions essentielles.\t206\tinformationnelle\t1\tLe texte est général sur les métiers du soin et de l'accompagnement, sans cibler un public ou un secteur ESMS spécifique, et France Travail organise l'événement.\thttps://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/semaine-des-metiers-du-soin-et-de-laccompagnement-1\nSemaine nationale du rein en Bourgogne Franche-Comté\tEn 2026 le thème de la Semaine Nationale du Rein est \"La santé rénale. Prendre soin de tous, tout en protégeant la planète.\" Pendant la semaine nationale du rein, informez-vous et faites-vous dépister gratuitement.\t214\tinformationnelle\t1\tLe sujet principal est la santé rénale, le dépistage et l'information médicale, ce qui relève du domaine sanitaire et de la santé publique.\thttps://www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr/semaine-nationale-du-rein-en-bourgogne-franche-comte-0\nMission Polyhandicap : déploiement en Bourgogne Franche-Comté\tInformations concernant la mission polyhandicap mise en place en Bourgogne Franche-Comté : la mise en place du plan de formation, l'animation des groupes de travail, la création du centre ressources polyhandicap...\t214\tinformationnelle\t1\tLe texte mentionne explicitement le 'polyhandicap' et la création d'un 'centre ressources polyhandicap', ciblant directement les personnes en situation de handicap complexe.\thttps://www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr/polyhandicap-deploiement-formation-et-animation-groupes-travail\nCréation de temps de psychologue en SSIAD/SAD mixte\tDans la continuité du Plan Maladies Neuro Dégénératives (PMND) 2014-2019, lAgence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes lance un nouvel appel à candidatures qui vise à créer des temps de psychologues au sein de SSIAD/SAD mixte.\t230\treglementaire\t1\tLe texte concerne la création de postes de psychologues dans des SSIAD/SAD, des structures dédiées aux personnes âgées, et est lancé par l'ARS dans le cadre d'un plan national.\thttps://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/creation-de-temps-de-psychologue-en-ssiadsad-mixte\nCréation d'Equipes Spécialisées de Soins Infirmiers Précarité (ESSIP) sur des territoires peu dotés ou non pourvus\tLe présent appel à projets vise à autoriser des offres ESSIP sur des territoires peu dotés ou non pourvus en Vaucluse et dans les Alpes Maritimes. Date limite de clôture de lappel à projet et de réception des dossiers : 12 mai 2026.\t233\treglementaire\t1\tL'appel à projets concerne la création d'équipes de soins infirmiers pour des publics en situation de précarité, ce qui relève de l'insertion et de l'accès aux droits, et un appel à projets est un acte réglementaire.\thttps://www.paca.ars.sante.fr/creation-dequipes-specialisees-de-soins-infirmiers-precarite-essip-sur-des-territoires-peu-dotes-ou\nAppel à manifestation dintérêt pour la consultation réactive de psychiatrie libérale en Haute-Garonne\tCet appel à manifestation dintérêt vise à structurer un dispositif expérimental de consultations réactives de psychiatrie libérale en Haute-Garonne, en complémentarité des dispositifs existants de soins psychiatriques non programmés.\t234\tinformationnelle\t1\tLe texte concerne la structuration d'un dispositif de consultations de psychiatrie libérale, relevant principalement de l'organisation des soins médicaux.\thttps://www.occitanie.ars.sante.fr/appel-manifestation-dinteret-pour-la-consultation-reactive-de-psychiatrie-liberale-en-haute-garonne\nSeconde Journée régionale en 2026 - Transformation Ecologique - Save the date - 24 juin 2026\tDécarboner la santé en Nouvelle-Aquitaine, seconde journée régionale de la transformation écologique du système de santé (TESS), à destination des établissements sanitaires et médico-sociaux le 24 juin 2026 à l'IMS Xavier Arnozan à Pessac.\t239\tinformationnelle\t1\tLe sujet concerne la décarbonation du système de santé en Nouvelle-Aquitaine, s'adressant aux établissements sanitaires et médico-sociaux, ce qui relève d'une initiative générale pour le secteur de la santé.\thttps://www.nouvelle-aquitaine.ars.sante.fr/seconde-journee-regionale-en-2026-transformation-ecologique-save-date-24-juin-2026\nLe 3133, nouveau numéro national pour signaler les maltraitances envers les adultes vulnérables\tDepuis le 1er mars 2026, le 3133 est le numéro national gratuit découte et de signalement des situations de maltraitance concernant les personnes âgées, les personnes en situation de handicap et, plus largement, les adultes en situation de vulnérabilité.\t255\treglementaire\t1\tLe texte concerne un nouveau numéro national pour signaler la maltraitance des personnes âgées et handicapées, relevant d'une mesure réglementaire.\thttps://www.cnsa.fr/actualites/le-3133-nouveau-numero-national-pour-signaler-les-maltraitances-envers-les-adultes\nCandidats retenus suite à l'appel à manifestation d'intérêt sur la Communication Alternative et Améliorée (CAA)\tNous vous informons sur la liste des candidats retenus site à l'appel à manifestation d'intérêt sur la création de missions départementales dexpertise et dinformation autour de la Communication Alternative et Améliorée (CAA) en région Bourgogne Franche-Comté.\t261\tinformationnelle\t1\tLe sujet principal est la Communication Alternative et Améliorée (CAA), un dispositif d'expertise et d'information destiné aux personnes en situation de handicap, et la veille est générale car il s'agit de la publication des résultats d'un AMI.\thttps://www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr/candidats-retenus-suite-ami-caa\nAAC hygiène, dépistages et soins bucco-dentaires en EHPAD\tLa stratégie nationale de santé propose d'encourager laccès aux soins bucco-dentaires des personnes âgées et des personnes en situation de handicap. Le Plan national de Santé publique retient 25 mesures phares dont : \"Organiser les soins bucco-dentaires en EHPAD.\"\t265\tinformationnelle\t1\tLe texte se concentre sur l'organisation des soins bucco-dentaires en EHPAD, ciblant principalement les personnes âgées, bien qu'il mentionne aussi le handicap.\thttps://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/aac-hygiene-depistages-et-soins-bucco-dentaires-en-ehpad-1\nAccompagnement à la mise en œuvre de la réforme des autorisations en psychiatrie\tLe nouveau régime des autorisations pour lactivité de psychiatrie est entré en vigueur le 1er juin 2023 et impose de nouvelles conditions techniques et d'implantation. Le présent appel à projets vise à soutenir financièrement les établissements de santé de la région PACA dans la réalisation de…\t296\treglementaire\t1\tLe texte concerne la réforme des autorisations pour l'activité de psychiatrie, un domaine relevant du soin médical et des établissements de santé.\thttps://www.paca.ars.sante.fr/accompagnement-la-mise-en-oeuvre-de-la-reforme-des-autorisations-en-psychiatrie\nLe numérique au service de la santé du quotidien\tEn Occitanie, troisième plus vaste région de France, le numérique en santé constitue une véritable opportunité pour les usagers comme pour les professionnels de santé : il facilite laccès aux soins, il contribue à réduire les inégalités territoriales et à renforcer la coordination entre les acteu…\t299\tinformationnelle\t1\tLe texte aborde le numérique en santé pour faciliter l'accès aux soins et la coordination des acteurs, ce qui relève de l'organisation du système de santé.\tEn Occitanie, troisième plus vaste région de France, le numérique en santé constitue une véritable opportunité pour les usagers comme pour les professionnels de santé : il facilite laccès aux soins, il contribue à réduire les inégalités territoriales et à renforcer la coordination \nentre les acteu…\nSemaine européenne de la vaccination 2026 : webinaires à destination des professionnels de santé\tLa semaine européenne de la vaccination est un temps fort de communication et dactions en direction du public et des professionnels de santé pour mieux faire connaître les enjeux de la vaccination. À cette occasion, lAgence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes et le Gérontopôle AURA organisent…\t300\tinformationnelle\t1\tLe texte concerne la vaccination et s'adresse aux professionnels de santé, avec l'implication de l'ARS, ce qui relève du système de santé et de la santé publique.\thttps://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/semaine-europeenne-de-la-vaccination-2026-webinaires-destination-des-professionnels-de-sante\nJournée régionale \"Parentalités et handicaps : défis, ressources et accompagnements\"\tUne journée régionale consacrée aux parentalités des personnes en situation de handicap, proposée par CapParents PACA et INTIMAGIR, deux dispositifs soutenus financièrement par lAgence Régionale de santé PACA. Cette rencontre vise à partager des expériences, présenter des ressources et renforcer l\t301\tinformationnelle\t1\tLe sujet principal concerne les parentalités des personnes en situation de handicap, avec l'objectif de partager des expériences et ressources pour ce public spécifique.\thttps://www.paca.ars.sante.fr/journee-regionale-parentalites-et-handicaps-defis-ressources-et-accompagnements-0\nSanté des femmes : une série de webinaires sur les dispositifs en Auvergne-Rhône-Alpes\tEn mars 2026, lARS Auvergne-Rhône-Alpes propose une série de webinaires dédiés à la santé des femmes, en partenariat avec la Direction régionale aux droits des femmes et à légalité, les Maisons des Femmes de Lyon et Clermont-Ferrand, les HCL, le réseau EndAURA et le dispositif Handigynéco. Ces tem\t301\tinformationnelle\t1\tLe sujet principal est la santé des femmes, l'organisation de dispositifs de soins et de prévention par l'ARS, avec la participation d'hôpitaux (HCL) et d'un dispositif spécifique (Handigynéco) qui, bien que lié au handicap, est ici intégré à une démarche de santé publique plus large.\thttps://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/sante-des-femmes-une-serie-de-webinaires-sur-les-dispositifs-en-auvergne-rhone-alpes\nDépart de Didier Jaffre après 4 années dactivité à la Direction générale de lARS Occitanie\tPrès de 4 années après sa prise de fonction à la tête de lAgence régionale de santé Occitanie, Didier Jaffre vient dêtre appelé à de nouvelles responsabilités auprès de Camille Galliard-Minier, nouvelle ministre déléguée chargée de lAutonomie et des Personnes Handicapées, dont il va diriger le ca\t301\tinformationnelle\t1\tLe texte parle du départ d'un directeur d'ARS et de sa nomination auprès d'une ministre déléguée, ce qui relève de l'organisation et de la gouvernance du système de santé.\thttps://www.occitanie.ars.sante.fr/depart-de-didier-jaffre-apres-4-annees-dactivite-la-direction-generale-de-lars-occitanie\nPertinence des soins : publication du Plan dactions pluriannuel régional damélioration de la pertinence des soins 2025-2029\tLARS Auvergne-Rhône-Alpes et lAssurance Maladie publient le Plan dactions pluriannuel régional damélioration de la pertinence des soins (PAPRAPS) 2025-2029. Ce plan fixe 8 priorités pour garantir des soins justes, sûrs et adaptés face au vieillissement de la population, aux inégalités territoria\t301\treglementaire\t1\tLe texte concerne un plan d'action régional de l'ARS et de l'Assurance Maladie visant l'amélioration de la pertinence des soins, ce qui relève de l'organisation du système de santé.\thttps://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/pertinence-des-soins-publication-du-plan-dactions-pluriannuel-regional-damelioration-de-la\nAAP 2026 - Création dun dispositif demploi et dhabitat en milieu ordinaire pour les personnes avec trouble du spectre de lautisme (TSA) et trouble du développement intellectuel (TDI) associé sur le département de la Charente (16)\tDans le cadre du plan visant la création de 50 000 solutions nouvelles et la transformation de loffre médico-sociale, lARS NA lance un appel à projets portant création dun dispositif demploi et dhabitat en milieu ordinaire pour les personnes avec trouble du spectre de lautisme (TSA) et trouble\t301\tinformationnelle\t1\tLe public principal est constitué de personnes avec TSA et TDI, ce qui relève clairement du secteur du handicap, et il s'agit d'un appel à projets pour de nouvelles solutions, ce qui est une veille générale.\thttps://www.nouvelle-aquitaine.ars.sante.fr/aap-2026-creation-dun-dispositif-demploi-et-dhabitat-en-milieu-ordinaire-pour-les-personnes-avec\nUn nouveau site régional pour mieux s'informer sur les soins palliatifs en région Provence-Alpes-Côte d'Azur\tPortés par lassociation pour les soins palliatifs (APSP) et la cellule danimation régionale de soins palliatifs (Cel-APSP), avec le soutien de lAgence régionale de santé Provence-Alpes-Côte dAzur, ce site est le point de rencontre des soins palliatifs en région Paca : actualités, coordonnées des\t301\tinformationnelle\t1\tLe sujet principal concerne les soins palliatifs et l'organisation des soins au niveau régional avec le soutien de l'ARS, ce qui relève du secteur sanitaire.\thttps://www.paca.ars.sante.fr/un-nouveau-site-regional-pour-mieux-sinformer-sur-les-soins-palliatifs-en-region-provence-alpes\nRetour sur le webinaire à destination des référents Activités Physique et Sportive au sein des Etablissements médico-sociaux\tLe 13 fév 2026, lARS Paca, en partenariat avec la Délégation Régionale Académique à lÉducation, à la Jeunesse et aux Sports (DRAJES) et le Comité Paralympique et Sportif Français (CPSF), a organisé un webinaire régional à destination des référents Activité Physique et Sportive (APS) et des gestion\t301\tinformationnelle\t1\tLe texte concerne les activités physiques et sportives au sein des établissements médico-sociaux, un domaine qui recoupe fortement le public en situation de handicap, et l'ARS est impliquée dans l'organisation.\thttps://www.paca.ars.sante.fr/retour-sur-le-webinaire-destination-des-referents-activites-physique-et-sportive-au-sein-des\n",
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